Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONNAY 3 SET
DONNAY TROIS SET

Numéro de dépôt :
1038871
Date de dépôt :
24/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DONNAY 3 SET

Déposée le 24 janvier 1978 par DONNAY TROIS SET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DONNAY 3 SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DONNAY TROIS SET, domicilié(e) société anonyme, "Le Pré l'Abbé", 08460 SIGNY L'ABBAYE. - France.

La marque DONNAY 3 SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DONNAY TROIS SET a également déposé les autres marques suivantes : DONNAY 3 SET


DONNAY TROIS SET - société anonyme, "Le Pré l'Abbé", 08460 SIGNY L'ABBAYE. - France


Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175948 - Publication au BOPI 1994-09-08

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.